1. Présentation du site

1.1 Éditoriale

• Éditeur du site / Propriétaire : Chantal Rolland
• Contact : contact@tepaseul-magazine.fr

1.2 Conception technique et réalisation

• Création initiale: 2Tcréa
• Développement et intégration web : Shusenshi Images
• Site web : www.shusenshi-images.com
• Contact technique : contact@shusenshi-images.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : OVHcloud
• Raison sociale : OVH SAS
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Numéro RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
• Contact : +33 (0)9 72 10 10 07 / www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles (RGPD)

Le traitement des données personnelles recueillies sur le site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

• Responsable du traitement : [Nom de l’entreprise ou du responsable]
• Finalité des données : Les données transmises via les formulaires de contact ou de devis sont uniquement destinées au traitement des demandes commerciales et relationnelles. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
• Durée de conservation : Les données sont conservées pour une durée maximale de 2 ans à compter du dernier contact.
• Droits des utilisateurs : Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : [contact@domaine.fr].
• En cas de litige non résolu, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Cookies et liens hypertextes

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur le terminal de l’utilisateur. Vous pouvez à tout moment gérer ou refuser le dépôt de ces traceurs via le bandeau de consentement affiché sur le site.

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